Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-01
- Intitulé
-
Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
- Description
-
Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- CPV additionnels
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-07+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Lot 1 Transport des enfants entre les écoles du Clermontois et le centre aquatique de Fitz-James Actif expand_more
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Lot 3 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
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Lot 4 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
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05 Lot 5 Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers Actif expand_more
Lot 5 Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur