Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
- La
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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Objet du marché
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- Référence
- 2026-01
- Intitulé
- Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
- Description
- Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 60130000
- CPV additionnels
- 60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRE22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-07+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 5
- Nombre max de lots attribués
- 5
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 180
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Non requise
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda
Lots (5)
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- Lot LOT-0002
- Lot 2 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et la salle de sport Michel Monard à Breuil-le-Sec
- Lot 2 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et la salle de sport Michel Monard à Breuil-le-Sec
- Lot LOT-0001
- Lot 1 Transport des enfants entre les écoles du Clermontois et le centre aquatique de Fitz-James
- Lot 1 Transport des enfants entre les écoles du Clermontois et le centre aquatique de Fitz-James
- Lot LOT-0003
- Lot 3 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
- Lot 3 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
- Lot LOT-0004
- Lot 4 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
- Lot 4 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
- Lot LOT-0005
- Lot 5 Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers
- Lot 5 Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractu...
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Lot 1 Transport des enfants entre les écoles du Clermontois et le centre aquatique de Fitz-James Actif expand_more
Lot 1 Transport des enfants entre les écoles du Clermontois et le centre aquatique de Fitz-James
02 Lot 2 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et la salle de sport Michel Monard à Breuil-le-Sec Actif expand_more
Lot 2 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et la salle de sport Michel Monard à Breuil-le-Sec
03 Lot 3 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) Actif expand_more
Lot 3 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
04 Lot 4 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois Actif expand_more
Lot 4 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
05 Lot 5 Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers Actif expand_more
Lot 5 Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur