ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES RELATIF A L’ELABORATION DE REPAS, LIVRAISON ET GESTION DU SERVICE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE DES COMMUNES EN GC
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
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Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
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2026RESTAURATIONSCOLAIRE
- Intitulé
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ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES RELATIF A L’ELABORATION DE REPAS, LIVRAISON ET GESTION DU SERVICE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE DES COMMUNES EN GC
- Description
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Le présent accord cadre à bons de commande, régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières, est un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture, la préparation et, le cas échéant, la livraison de repas et de goûters pour les services de restauration scolaire des communes membres du groupement de commandes.Il est conclu avec un montant maximum fixé pour chaque commune. L’accorde cadre à bon de commandes est décomposé en deux (2) lots : Lot 1 – Cuisine autonome Lot 2 – Cuisine centrale en liaison froide (variante imposée en liaison chaude) Ce marché est passé selon une procédure adaptée en application de l’article R.2123-1 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un marché de services relevant des services sociaux et autres services spécifiques au sens de l’annexe 3 du Code de la commande publique.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
55523100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Autre procédure en une phase
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-01+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
Le présent accord cadre à bons de commande, régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières, est un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture, la préparation et, le cas échéant, la livraison de repas et de goûters pour les services de restauration scolaire des communes membres du groupement de commandes.Il est conclu avec un montant maximum fixé pour chaque commune. L’accorde cadre à bon de commandes est décomposé en deux (2) lots : Lot 1 – Cuisine autonome Lot 2 – Cuisine centrale en liaison froide (variante imposée en liaison chaude) Ce marché est passé selon une procédure adaptée en application de l’article R.2123-1 du Code de la commande publique. Il s’agit d’un marché de services relevant des services sociaux et autres services spécifiques au sens de l’annexe 3 du Code de la commande publique.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 01 Cuisine autonome : Actif expand_more
Pour les communes suivantes : Commune de Cubnezais Commune de Laruscade Commune de Marsas Commune de Saint-Savin Commune de Saint-Yzan-de-Soudiac
02 Lot 02 Cuisine centrale en liaison froide (variante imposée en liaison chaude) Actif expand_more
pour la commune suivante : Commune de Cavignac
folder_open Documents de consultation (DCE)
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