Accord-cadre à marchés subséquents de maitrise d'oeuvre pour les études et travaux du service eau et assainissement de la CCGC - relance
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de Communes du Grand Chambord (41)
- SIRET
-
24410079800218
- Adresse
-
22 avenue de la Sablière, 41250 Bracieux
- Téléphone
-
+33 254465380
-
contact@grandchambord.fr
- Profil acheteur
- https://v2.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-17
- Intitulé
-
Accord-cadre à marchés subséquents de maitrise d'oeuvre pour les études et travaux du service eau et assainissement de la CCGC - relance
- Description
-
Accord-cadre à marchés subséquents de maitrise d'oeuvre pour les études et travaux du service eau et assainissement de la CCGC - relance
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-23+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, référé contractuel après la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative et recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers conformément à la jurisprudence CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994
- Instance de recours
-
Tribunal administratif d'Orléans
description Objet du marché
Accord-cadre à marchés subséquents de maitrise d'oeuvre pour les études et travaux du service eau et assainissement de la CCGC - relance
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Etudes et travaux du services eau potable de la CCGC Actif expand_more
Mission de maitrise d'œuvre d'infrastructures, études générales et règlementaires, conception et suivi d'ouvrages, de production, de stockage, de transports et de distribution d'eau potable
02 Etudes et travaux du services assainissement de la CCGC Actif expand_more
Mission de maitrise d'œuvre d'infrastructures, études générales et règlementaires, conception et suivi d'ouvrages, de traitement, d'équipement et de collecte des eaux usées.
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