Accord cadre à marchés subséquents pour le transport des élèves en situation de handicap
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Conseil Départemental de l'Ariège
- SIRET
-
22090001300016
- Adresse
-
5-7 rue du Cap de la Ville, 09000 FOIX
- Téléphone
-
+33 561020909
-
smarches@ariege.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026AU017
- Intitulé
-
Accord cadre à marchés subséquents pour le transport des élèves en situation de handicap
- Description
-
Transport des élèves en situation de handicap
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-20+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le tribunal Administratif de Toulouse est compétent.
- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Toulouse
description Objet du marché
Transport des élèves en situation de handicap
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Transport des élèves en situation de handicap en véhicules PMR Actif expand_more
Lot 1 : Véhicules PMR
02 Transport des élèves en situation de handicap en véhicules 5 ou 7 places Actif expand_more
Lot 2 : Véhicules 5 ou 7 places
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