ACCORD-CADRE A VONS DE COMMANDE: TRANSPORTS D'ENFANTS POUR LES SECTEURS SCOLAIRE,EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE,PAR AUTOCARS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de SEYSSINET PARISET
- SIRET
-
5654
- Adresse
-
Place André Balme, 38172 Seyssinet-Pariset
- Contact
-
Le Maire
- Téléphone
-
0476705353
-
marches-publics@seyssinet-pariset.fr
- Profil acheteur
- http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
202607
- Intitulé
-
ACCORD-CADRE A VONS DE COMMANDE: TRANSPORTS D'ENFANTS POUR LES SECTEURS SCOLAIRE,EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE,PAR AUTOCARS
- Description
-
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport d'enfants pour les secteurs scolaire, extrascolaire et périscolaire, par autocars, sur le territoire de la commune de Seyssinet-Pariset.
Les prestations de transport ne sont pas ouvertes aux usagers non concernés par le présent accord-cadre à l'exception des personnes chargées de l'encadrement et des collégiens et lycéens résidents sur les coteaux Sans Venin et autorisés à emprunter le ramassage scolaire Secteur « Haut de la Commune » - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- CPV additionnels
-
60100000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-09+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
118
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport d'enfants pour les secteurs scolaire, extrascolaire et périscolaire, par autocars, sur le territoire de la commune de Seyssinet-Pariset.
Les prestations de transport ne sont pas ouvertes aux usagers non concernés par le présent accord-cadre à l'exception des personnes chargées de l'encadrement et des collégiens et lycéens résidents sur les coteaux Sans Venin et autorisés à emprunter le ramassage scolaire Secteur « Haut de la Commune »
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
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ACCORD-CADRE A VONS DE COMMANDE: TRANSPORTS D'ENFANTS POUR LES SECTEURS SCOLAIRE,EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE,PAR AUTOCARS
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport d'enfants pour les secteurs scolaire, extrascolaire et périscolaire, par autocars, sur le territoire de la commune de Seyssinet-Pariset.
Les prestations de transport ne sont pas ouvertes aux usagers non concernés par le présent accord-cadre à l'exception des personnes chargées de l'encadrement et des collégiens et lycéens résidents…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur