ACCORD-CADRE (AC) DE MATERIEL AUDIOVISUEL DE DIFFUSION AVEC OU SANS INSTALLATION POUR AIX MARSEILLE UNIVERSITE
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux :
Entre le pouvoir adjudicateur et l’opérateur économique [titulaire de l’AC]
Dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (MS) relatifs aux prestations de matériels audiovisuels de diffusion avec ou sans installation couvertes par le présent accord-cadre.
Ainsi, les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges de l’accord-cadre (CCAP, CCTP et annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d’engagement (CCP valant AE) et annexes de chaque futur marché subséquent qui sera contractualisé avec le titulaire de l’accord cadre retenu après demande du pouvoir adjudicateur à celui-ci de compléter son offre conformément à la partie II du CCAP.
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01 ACCORD-CADRE (AC) DE MATERIEL AUDIOVISUEL DE DIFFUSION AVEC OU SANS INSTALLATION POUR AIX MARSEILLE UNIVERSITE Actif expand_more
Le présent accord-cadre (AC) est un accord-cadre mono-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents (MS) dans les conditions mentionnées au titre II du CCAP. L'accord-cadre et les marchés subséquents qui en découlent sont passés en application du Code de la commande publique du 01/04/2019. Sauf spécification particulière, l'accord-cadre est désigné indifféremment dans l…
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Pièce du dossier · 3.7 MB
AMU43-2026_RC AC.pdf
Règlement de consultation · 804 KB
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