Accord-cadre Articles Infra
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SID Nord-Est
- SIRET
-
13000190200373
- Adresse
-
CS 92005, 57044 METZ Cedex 01
- Téléphone
-
03 55 74 81 11
-
sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Défense
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAF_2026_000130
- Intitulé
-
Accord-cadre Articles Infra
- Description
-
Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, peinture, quincaillerie-serrurerie) à destination des sites soutenus par les dix Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID) relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE).
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
43320000
- CPV additionnels
-
31000000, 44115200, 44111400, 44316500
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF33, FRF31, FRC11, FRC21, FRC13, FRC24, FRE21, FRF21, FRF22, FRF23, FRE11, FRC23, FRF34, FRF24, FRF32, FRF12, FRF11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-16+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel :
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre. Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité de la procédure :
Dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier de rejet.
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, peinture, quincaillerie-serrurerie) à destination des sites soutenus par les dix Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID) relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE).
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Electricité Actif expand_more
Electricité
02 Plomberie Actif expand_more
Plomberie
03 Peinture Actif expand_more
Peinture
04 Quincaillerie-serrurerie Actif expand_more
Quincaillerie-serrurerie
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur