Accord-cadre composite pour la réalisation des prestations d'entretien et de remplacement des installations de la VMC sanitaire sur le patrimoine de la SAGEM.
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Accord-cadre composite pour la réalisation des prestations d'entretien et de remplacement des installations de la VMC sanitaire sur le patrimoine de la SAGEM.
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Accord-cadre composite pour la réalisation des prestations d'entretien et de remplacement des installations de la VMC sanitaire sur le patrimoine de la SAGEM
L'accord-cadre est un accord-cadre composite. Il comprend : - une partie exécutée à prix global et forfaitaire, correspondant aux prestations récurrentes décrites au CCTP ; - une partie exécutée par émission de bons de commande, rémunérée sur la base des prix unitaires du BPU, dans les conditions définies par le CCAP et le CCTP.
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