Accord-cadre d'acquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville d'Angers (49)
- SIRET
-
21490007800012
- Adresse
-
BP80011, 49020 Angers Cedex 02
- Téléphone
-
+33 241054000
-
marches.juridique@ville.angers.fr
- Profil acheteur
- https://v2.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
V26BATCHMOBTOU
- Intitulé
-
Accord-cadre d'acquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers
- Description
-
acquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers, durée 24 mois, 2 lots
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39155000
- CPV additionnels
-
39100000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-23+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Nantes
description Objet du marché
acquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers, durée 24 mois, 2 lots
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