Accord-cadre de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour le périmètre de l'OIN PARIS SACLAY localisé sur le territoire de l'Essonne
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Etablissement public d'aménagement Paris Saclay
- SIRET
-
62656
- Adresse
-
7 Boulevard Thomas Gobert, 91120 Palaiseau
- Contact
-
GUESPEREAU Martin
- Téléphone
-
0164543650
-
marchespublics@oin-paris-saclay.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Accord-cadre de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour le périmètre de l'OIN PARIS SACLAY localisé sur le territoire de l'Essonne
- Description
-
Les prestations se décomposent en deux catégories de missions :
- Catégorie A - Coordination SPS pour les travaux d'aménagement et bâtimentaire sous maîtrise d'ouvrage EPA Paris-Saclay.
- Catégorie B - Coordination SPS inter maîtrise d'ouvrage - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71317200
- CPV additionnels
-
71317210
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR104
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-22+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L.
551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L 551-12, R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du
code de justice administrative.
- Référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13
à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux
mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
appropriées
description Objet du marché
Les prestations se décomposent en deux catégories de missions :
- Catégorie A - Coordination SPS pour les travaux d'aménagement et bâtimentaire sous maîtrise d'ouvrage EPA Paris-Saclay.
- Catégorie B - Coordination SPS inter maîtrise d'ouvrage
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Accord-cadre de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour le périmètre de l'OIN PARIS SACLAY localisé sur le territoire de l'Essonne
Les prestations se décomposent en deux catégories de missions :
- Catégorie A - Coordination SPS pour les travaux d'aménagement et bâtimentaire sous maîtrise d'ouvrage EPA Paris-Saclay.
- Catégorie B - Coordination SPS inter maîtrise d'ouvrage
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