Accord cadre de coordination SPS de niveau I, II et III pour les opérations routières (chaussées et ouvrages) et voies vertes de catégories I, II et III dans le département du Gard
description Objet du marché
Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Conformément au livre V du code du travail, le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative aux opérations de Catégories I, II et III, au sens de l'article R.4532-1 du Code du Travail
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Secteur sud Actif expand_more
Secteur des unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert<br/>
02 Secteur nord Actif expand_more
Secteur des unités territoriales d'Alès, Bessèges et Le Vigan<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur