ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE CERCUEILS EQUIPES DE LEURS ACCESSOIRES FUNÉRAIRES AUX PFCA
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SERVICE FUNERAIRE PUBLIC - PFCA
- SIRET
-
42029728500033
- Adresse
-
345 LE VERN, 29200 BREST
- Téléphone
-
0298341823
-
direction@pfca.bzh
- Profil acheteur
- https://www.megalis.bretagne.bzh/
- Type d'acheteur
-
Entreprise publique
- Activité principale
-
Affaires économiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-01-CERCUEILS
- Intitulé
-
ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE CERCUEILS EQUIPES DE LEURS ACCESSOIRES FUNÉRAIRES AUX PFCA
- Description
-
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de cercueils adaptés à l’inhumation et la crémation équipés de leurs accessoires obligatoires.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39296100
- CPV additionnels
-
39296000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRH02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-01+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La présente procédure de consultation pourra faire l’objet :
1- D’un recours en référé précontractuel prévu aux 2 à 4 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et à l’article 1441-2 du code de procédure civile avant la signature du contrat.
2- D’un recours en référé contractuel prévu aux articles 11 à 21 de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et aux articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article 1441-3 du code de procédure civile.
description Objet du marché
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de cercueils adaptés à l’inhumation et la crémation équipés de leurs accessoires obligatoires.
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01 ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE CERCUEILS EQUIPES DE LEURS ACCESSOIRES FUNÉRAIRES AUX PFCA Actif expand_more
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de cercueils adaptés à l’inhumation et la crémation équipés de leurs accessoires obligatoires.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur