ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE SIGNALÉTIQUE POUR LA VALORISATION DU DOMAINE SKIABLE DE VALBERG
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Syndicat Mixte de Valberg (06)
- SIRET
-
25060202600016
- Adresse
-
Centre administratif place ginesy, 06470 Valberg
- Téléphone
-
+33 493232424
-
plegrand@valberg.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
SMVAO2026-2
- Intitulé
-
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE SIGNALÉTIQUE POUR LA VALORISATION DU DOMAINE SKIABLE DE VALBERG
- Description
-
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE SIGNALÉTIQUE POUR LA VALORISATION DU DOMAINE SKIABLE DE VALBERG
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
44423400
- CPV additionnels
-
35261000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-23+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel Articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative Avant la conclusion du marché
Référé contractuel Articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative Dans les conditions et délais prévus par les articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative
Recours en contestation de la validité du contrat Jurisprudence administrative applicable Dans les conditions prévues par le droit administratif
Recours pour excès de pouvoir Code de justice administrative Dans les conditions et délais de droit commun, à l’encontre des actes détachables du contrat lorsqu'un tel recours est ouvertRèglement amiable des litiges
Avant tout recours contentieux relatif à l'exécution du marché, les parties recherchent prioritairement une solution amiable au différend.
Elles peuvent notamment recourir à une médiation ou saisir, lorsque les conditions sont réunies, le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics (CCIRA).
À défaut de règlement amiable, les litiges relèvent de la compétence du Tribunal administratif de Nice.
Adresse :
Tribunal administratif de Nice
18 avenue des Fleurs
CS 61039
06050 Nice Cedex 1 - Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
description Objet du marché
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE SIGNALÉTIQUE POUR LA VALORISATION DU DOMAINE SKIABLE DE VALBERG
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE SIGNALÉTIQUE POUR LA VALORISATION DU DOMAINE SKIABLE DE VALBERG Actif expand_more
Le présent accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de matériels de signalétiques destinés à l'exploitation, à la sécurisation et à l'information des usagers du domaine skiable de Valberg.
Les fournitures concernent notamment :
• Totem départ de remontées mécaniques
• Directionnels de pistes
• Panneaux panoramiques s…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur