Accord-cadre de Fourniture de titres cadeaux et de places de cinéma pour l'arbre de Noël du CD28
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
- SIRET
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12164
- Adresse
-
Direction des affaires juridiques - Service de l'achat public, 28028 Chartres
- Contact
-
Le Président
- Téléphone
-
0237235842
-
achatpublic@eurelien.fr
- Profil acheteur
- https://eurelien.fr/mon-departement/marches-publics/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-049-050
- Intitulé
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Accord-cadre de Fourniture de titres cadeaux et de places de cinéma pour l'arbre de Noël du CD28
- Description
-
Cet accord-cadre est divisé en deux lots :
Lot n°1 : Titres cadeaux pour les enfants de 0 à 12 ans
Lot n°2 : Places de cinéma pour les enfants de 3 à 12 ans
La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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18530000
- CPV additionnels
-
22440000, 30160000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-29+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Cet accord-cadre est divisé en deux lots :
Lot n°1 : Titres cadeaux pour les enfants de 0 à 12 ans
Lot n°2 : Places de cinéma pour les enfants de 3 à 12 ans
La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Titres cadeaux pour les enfants de 0 à 12 ans Actif expand_more
Le montant estimatif correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues
02 Places de cinéma pour les enfants de 3 à 12 ans Actif expand_more
Le montant estimatif correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur