Accord cadre de fournitures de bornes de dépotage pour la direction territoriale de Strasbourg de VNF
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
DTS - VNF
- SIRET
-
13001779101362
- Adresse
-
4 quai de Paris, 67000 Strasbourg
- Contact
-
Pole Commande publique
- Téléphone
-
+333 67 07 92 15
-
mp.sg.dts@vnf.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3072444&orgAcronyme=d4t
- Type d'acheteur
-
Body-pl-cga
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
202671F0120
- Intitulé
-
Accord cadre de fournitures de bornes de dépotage pour la direction territoriale de Strasbourg de VNF
- Description
-
Accord-cadre pour la fourniture et pose de bornes de dépotage pour la direction territoriale de Strasbourg de VNF
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39350000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-16+01:00 à 12:00:00.000+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
3
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours peuvent être introduits selon les voies suivantes devant le Tribunal administratif de Strasbourg : – Référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) jusqu’à la signature du contrat ; – Référé contractuel (art. L.551-13 CJA) dans les conditions prévues ; – Recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne) dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif Strasbourg
description Objet du marché
Accord-cadre pour la fourniture et pose de bornes de dépotage pour la direction territoriale de Strasbourg de VNF
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01 Accord-cadre pour la fourniture et pose de bornes de dépotage Actif expand_more
Accord-cadre pour la fourniture et pose de bornes de dépotage
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur