Accord-cadre de géodetection et géoréferencement des réseaux enterrés et d'hydrocurage
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Département des Hautes-Alpes
- SIRET
-
522
- Adresse
-
Hôtel du Département, 05008 Gap
- Contact
-
Le Président
- Téléphone
-
0492403846
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://marchespublics.hautes-alpes.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
26FS-CG-1718-Z
- Intitulé
-
Accord-cadre de géodetection et géoréferencement des réseaux enterrés et d'hydrocurage
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Dans le cadre d'aménagements, les adhérents d'IT05 peuvent avoir besoin de localiser les réseaux enterrés afin de les intégrer à ses projets. Un hydrocurage est parfois nécessaire pour cette localisation précise - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71352000
- CPV additionnels
-
71352000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL02
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-03+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Dans le cadre d'aménagements, les adhérents d'IT05 peuvent avoir besoin de localiser les réseaux enterrés afin de les intégrer à ses projets. Un hydrocurage est parfois nécessaire pour cette localisation précise
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 GEODETECTION-GEOREFERENCEMENT - LOT NORD Actif expand_more
GEODETECTION-GEOREFERENCEMENT - LOT NORD
02 GEODETECTION-GEOREFERENCEMENT - LOT SUD Actif expand_more
GEODETECTION-GEOREFERENCEMENT - LOT SUD
03 HYDROCURAGE - LOT NORD Actif expand_more
HYDROCURAGE - LOT NORD
04 HYDROCURAGE - LOT SUD Actif expand_more
HYDROCURAGE - LOT SUD
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur