Accord-cadre de Maîtrise d'œuvre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du conseil départemental des Bouches-du-Rhône - Corps d'état 28 : Maîtrise d'œuvre
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://marches.departement13.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026-0337
- Intitulé
-
Accord-cadre de Maîtrise d'œuvre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du conseil départemental des Bouches-du-Rhône - Corps d'état 28 : Maîtrise d'œuvre
- Description
-
Accord-cadre de Maîtrise d'œuvre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du conseil départemental des Bouches-du-Rhône - Corps d'état 28 : Maîtrise d'œuvre
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-16+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
270
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Accord-cadre de Maîtrise d'œuvre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du conseil départemental des Bouches-du-Rhône - Corps d'état 28 : Maîtrise d'œuvre
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Architecture dans le département Bouches-du-Rhône (13) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (3 lots)
01 LOT 1 Secteur Marseille (M1/M2/M3) Actif expand_more
LOT 1 Secteur Marseille (M1/M2/M3)
02 LOT 2 Secteur Hors Marseille (H1/H2/H3) Actif expand_more
LOT 2 Secteur Hors Marseille (H1/H2/H3)
03 LOT 3 Lot à marchés subséquents couvrant l'ensemble du Département des Bouches-du-Rhône Actif expand_more
LOT 3 Lot à marchés subséquents couvrant l'ensemble du Département des Bouches-du-Rhône
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur