Accord cadre de maîtrise d'œuvre - Maitrise d'œuvre relative à la réalisation de travaux de stabilisation, d'étanchement de digue, de protection et de confortement de berge sur le périmètre de la direction territoriale de Strasbourg - Digue de classe C au sens du code de l’environnement ou susceptible de l’être, digue susceptible d’être non classable – berge (voir carte en annexe du CCTP )