Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la conception, la passation de marchés et le suivi de l'exécution de travaux d'infrastructure sur voiries et réseaux divers pour la Ville de Bouc Bel Air
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville de Bouc Bel Air
- SIRET
-
284
- Adresse
-
Service Finances et Commande Publique, 13320 Bouc Bel Air
- Contact
-
PIETRI Mathieu
- Téléphone
-
0442949385
-
marches-publics@boucbelair.fr
- Profil acheteur
- http://marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26ST08
- Intitulé
-
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la conception, la
passation de marchés et le suivi de l'exécution de travaux
d'infrastructure sur voiries et réseaux divers pour la Ville de
Bouc Bel Air - Description
-
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la conception, la
passation de marchés et le suivi de l'exécution de travaux
d'infrastructure sur voiries et réseaux divers pour la Ville de
Bouc Bel Air - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79311000
- CPV additionnels
-
71300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-16+01:00 à 16:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative
description Objet du marché
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la conception, la
passation de marchés et le suivi de l'exécution de travaux
d'infrastructure sur voiries et réseaux divers pour la Ville de
Bouc Bel Air
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Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la conception, la passation de marchés et le suivi de l'exécution de travaux d'infrastructure sur voiries et réseaux divers pour la Ville de Bouc Bel Air
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passation de marchés et le suivi de l'exécution de travaux
d'infrastructure sur voiries et réseaux divers pour la Ville de
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