Accord-cadre de missions de conseil, d’études, d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
MAIRIE DE CERBERE
- SIRET
-
21660048600015
- Adresse
-
23 Avenue du Général de Gaulle
66 290 CERBERE, 66290 CERBERE - Contact
-
Priscillia GRAU
- Téléphone
-
0468886318
-
dgs@mairie-cerbere.fr
- Profil acheteur
- https://www.klekoon.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
ACCORD-CADRE MOE 2026
- Intitulé
-
Accord-cadre de missions de conseil, d’études, d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre
- Description
-
Accord-cadre mono-attributaire relatif à des missions de conseil, d’études, d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre dans les domaines des infrastructures, de la voirie et des réseaux divers, de l’hydraulique, de l’urbanisme, du paysage et du bâtiment.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71300000
- CPV additionnels
-
71000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ15
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel : recours pouvant être exercé avant la conclusion du contrat, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative.
Référé contractuel : recours pouvant être exercé après la conclusion du contrat, dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées - Instance de recours
-
MAIRIE DE CERBERE
description Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire relatif à des missions de conseil, d’études, d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre dans les domaines des infrastructures, de la voirie et des réseaux divers, de l’hydraulique, de l’urbanisme, du paysage et du bâtiment.
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Lot unique – Missions de conseil, d’études, d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre Actif expand_more
Missions de conseil, d’études, d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre dans les domaines des infrastructures, des VRD, de l’hydraulique, de l’urbanisme, du paysage et du bâtiment. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande.
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