Accord-cadre de prestation de prévention en santé mentale, de prévention des RPS et d'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail 3 lots
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection sociale
description
Objet du marché
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- Référence
-
M2026-09-DSS_SantéMentale
- Intitulé
-
Accord-cadre de prestation de prévention en santé mentale, de prévention des RPS et d'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail
3 lots - Description
-
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de prévention en matière de santé mentale et de risques psychosociaux (RPS), ainsi que d'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT).
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79998000
- CPV additionnels
-
72416000, 85121270, 79414000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-26+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
2
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile et selon les articles 2 et 11 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de prévention en matière de santé mentale et de risques psychosociaux (RPS), ainsi que d'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT).
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