Accord-cadre de prestations de services portant sur l’organisation de séjours éducatifs, en France et l’étranger, à destination des mineurs de la commune de Fontenay-sous-Bois et prestations associées
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2600030
- Intitulé
-
Accord-cadre de prestations de services portant sur l’organisation de séjours éducatifs, en France et l’étranger, à destination des mineurs de la commune de Fontenay-sous-Bois et prestations associées
- Description
-
La commune de Fontenay-sous-Bois souhaite proposer aux familles des mineurs de la ville plusieurs types de séjours, répartis sur l’année civile. Les séjours se divisent en plusieurs formats, répartis en plusieurs lots.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
63510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR107
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-13+01:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
La commune de Fontenay-sous-Bois souhaite proposer aux familles des mineurs de la ville plusieurs types de séjours, répartis sur l’année civile. Les séjours se divisent en plusieurs formats, répartis en plusieurs lots.
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Hébergements et prestations associées sous la forme de mini-séjours Actif expand_more
Le lot n°1 porte sur l'hébergement et les prestations associées dans le cadre des mini-séjours organisés par la ville de Fontenay-sous-Bois.
02 Hébergements et prestations associées sous la forme de classes découvertes Actif expand_more
Le lot n°2 porte sur l'hébergement et les prestations associées dans le cadre des classes découvertes organisées par la ville de Fontenay-sous-Bois.
03 Hébergements et prestations associées sous la forme de séjours de vacances Actif expand_more
Le lot n°3 porte sur l'hébergement et les prestations associées dans le cadre des séjours de vacances organisés par la ville de Fontenay-sous-Bois.
04 Prestations d’organisation de séjours de vacances Actif expand_more
Le lot n°4 porte sur l'organisation de séjours vacances, par le titulaire, pour le compte des mineurs de la ville de Fontenay-sous-Bois.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur