Préparation aux concours internes et examens professionnels de catégorie B, C et analogues
description Description
Préparation aux concours internes et examens professionnels de catégorie B, C et analogues. Le détail des prestations figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
location_on Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Pays : FRA
schedule Durée
24 mois
info Informations générales
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. Chaque accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes : reconduction tacite, par période de 12 mois. Le nombre maximal de reconductions est de deux (2). En cas de non-reconduction, l’acheteur en fait part au titulaire au minimum deux mois avant la date anniversaire du contrat. Les modalités sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). La non-reconduction de l’accord-cadre n'entraîne aucun versement d’indemnité au profit du Titulaire.