Accord-cadre mixte portant sur des prestations de traiteurs pour les besoins de la CARL. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents notamment pour la réalisation de prestations sur-mesure et fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1, 2 et 3
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté d'agglomération Riviera du Levant
- SIRET
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70586
- Adresse
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93 Boulevard du Général de Gaulle, 97190 Le Gosier
- Contact
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HOTIN Michel
- Téléphone
-
0590484747
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
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MAPA-QA002-2026-1
- Intitulé
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Accord-cadre mixte portant sur des prestations de traiteurs pour les besoins de la CARL.
Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents notamment pour la réalisation de prestations sur-mesure et fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1, 2 et 3 - Description
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Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre - Nature du marché
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Services
- CPV principal
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55520000
- CPV additionnels
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55521200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRY10
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-07+02:00 à 18:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
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48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Petit-déjeuner, brunch et collation Actif expand_more
Petit-déjeuner, brunch et collation
02 Plateaux repas et box déjeuner Actif expand_more
Plateaux repas et box déjeuner
03 Cocktails et buffets Actif expand_more
Cocktails et buffets
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur