ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DES PIECES DETACHEES, PRESTATIONS D'ENTRETIEN, DE REPARATION ET DE CONTROLE DES VEHICULES DE LA FLOTTE COMMUNAUTAIRE - Relance du lot 4 (25AO31) et du lot 7 (25AO34) déclarés infructueux - Relance du lot 5 (25AO32) et du lot 9 (25AO36) déclarés sans suite pour motif d'intérêt général
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté d'Agglomération Hénin Carvin
- SIRET
-
55989
- Adresse
-
242 Boulevard Schweitzer, 62253 Henin Beaumont Cedex
- Contact
-
PILCH CHRISTOPHE
- Téléphone
-
0321797223
-
servicemarchespublics@agglo-henincarvin.fr
- Profil acheteur
- http://www.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26AO1922
- Intitulé
-
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DES PIECES DETACHEES, PRESTATIONS D'ENTRETIEN, DE REPARATION ET DE CONTROLE DES VEHICULES DE LA FLOTTE COMMUNAUTAIRE - Relance du lot 4 (25AO31) et du lot 7 (25AO34) déclarés infructueux - Relance du lot 5 (25AO32) et du lot 9 (25AO36) déclarés sans suite pour motif d'intérêt général
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Relance des lots 4 (25AO31) et 7 (25AO34) déclarés infructueux lors de la procédure initiale (25AO2842)
Relance des lots 5 (25AO32) et 9 (25AO36) déclarés sans suite pour motif d'intérêt général lors de la procédure initiale (25AO2842) - Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
50114000
- CPV additionnels
-
34350000, 50110000, 50116500
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-30+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Relance des lots 4 (25AO31) et 7 (25AO34) déclarés infructueux lors de la procédure initiale (25AO2842)
Relance des lots 5 (25AO32) et 9 (25AO36) déclarés sans suite pour motif d'intérêt général lors de la procédure initiale (25AO2842)
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folder_open Documents de consultation (DCE)
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