Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture en denrées alimentaires aux adhérents du groupement CODARUN, visant une alimentation durable (2 lots) Lots 101 et 212
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
Ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-CODARUN-0900
- Intitulé
-
Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture en denrées alimentaires aux adhérents du groupement CODARUN, visant une alimentation durable (2 lots) Lots 101 et 212
- Description
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Accord cadres à bons de commandes pour la fourniture en denrées alimentaires aux adhérents du groupement CODARUN, visant une alimentation durable (2 lots ) lots 101 et 212
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
15112000
- CPV additionnels
-
15230000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRY40
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-27+02:00 à 10:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Recours en référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'à la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours à compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet,
- recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
- recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution.
description Objet du marché
Accord cadres à bons de commandes pour la fourniture en denrées alimentaires aux adhérents du groupement CODARUN, visant une alimentation durable (2 lots ) lots 101 et 212
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view_agenda Allotissement (2 lots)
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02 Lot 212 : Poissons séchés salés Actif expand_more
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