ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A DES PRESTATIONS DE TRAITEUR
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Entreprise publique
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
-
SA/KB-DCOM/MB
- Intitulé
-
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A DES PRESTATIONS DE TRAITEUR
- Description
-
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des prestations de traiteur.
Ainsi, le présent contrat porte sur la fourniture de prestations de services de restauration à l'occasion des différentes manifestations présentées aux articles 2 et 5 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
Lieu d'exécution : Les prestations du présent accord-cadre sont susceptibles d'être réalisées à Champs-sur-Marne, siège d'EPAMARNE-EPAFRANCE, ainsi que sur le territoire d'intervention d'EpaMarne-EpaFrance et des filiales. À titre occasionnel, elles pourront également se tenir à Paris.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
55520000
- CPV additionnels
-
55523000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR102
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-19+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les délais de recours applicables à la présente procédure sont ceux prévus par le Code de justice administrative et par les règles de la commande publique. À compter de la publication de l’avis d’attribution ou de la notification de la décision, les candidats évincés peuvent exercer les voies de recours dans les délais légaux, notamment un référé précontractuel avant la signature du contrat et, après signature, les recours ouverts contre le contrat dans les conditions et délais en vigueur. Il appartient aux candidats de se référer aux dispositions applicables pour apprécier l’étendue de leurs droits et les délais exacts de contestation.
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des prestations de traiteur.
Ainsi, le présent contrat porte sur la fourniture de prestations de services de restauration à l'occasion des différentes manifestations présentées aux articles 2 et 5 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
Lieu d'exécution : Les prestations du présent accord-cadre sont susceptibles d'être réalisées à Champs-sur-Marne, siège d'EPAMARNE-EPAFRANCE, ainsi que sur le territoire d'intervention d'EpaMarne-EpaFrance et des filiales. À titre occasionnel, elles pourront également se tenir à Paris.
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01 ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A DES PRESTATIONS DE TRAITEUR Actif expand_more
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des prestations de traiteur.
Ainsi, le présent contrat porte sur la fourniture de prestations de services de restauration à l’occasion des différentes manifestations présentées aux articles 2 et 5 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
Lieu d’exécution : Les…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur