Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de matériels de restauration et de laverie pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) - Lots n° 1 et 2-.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Troyes
- SIRET
-
21100374400011
- Adresse
-
Place Alexandre Israël, 10000 TROYES
- Téléphone
-
0325426845
-
commande.publique@ville-troyes.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
202508131420
- Intitulé
-
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de matériels de restauration et de laverie pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) - Lots n° 1 et 2-.
- Description
-
Groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique (CCP). La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l’accord-cadre.
Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition de matériels professionnels de restauration et de laverie (four de remise en température, chambre froide, fourneau, lave-vaisselle, sauteuse à gaz, lave-linge et sèche-linge, etc.), pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale (CMAS) de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM).Date prévisionnelle de notification : mi-juillet 2026.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement :
- Lot 1 Matériel de restauration de cuisines professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 500 000 HT / TCM 80 000 HT / CMAS 50 000 HT)
- Lot 2 Matériel de laveries professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 50 000 HT / TCM 20 000 HT / CMAS 10 000 HT)L’accord cadre sera conclu pour une période d’1 an à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction et par période d’un an. La durée maximale de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande, sur bordereau de prix unitaires ou hors bordereau de prix unitaires, devront être exécutées dans les délais suivants à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire :
- Lot n° 1 : Le délai maximal de livraison des fournitures est fixé à 50 jours ouvrés ;
- Lot n° 2 : le délai maximal de livraison des fournitures est fixé à 30 jours ouvrés.
Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l’article E2 de l’acte d’engagement, qui se substituera au(x) délai(s) ci-dessus.Visite obligatoire de sites pour pouvoir répondre à la simulation servant au jugement des offres (se reporter à l'article 3.7 du règlement de la consultation pour modalités)
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
31000000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-01+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Mairie de Troyes
description Objet du marché
Groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique (CCP). La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l’accord-cadre.
Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition de matériels professionnels de restauration et de laverie (four de remise en température, chambre froide, fourneau, lave-vaisselle, sauteuse à gaz, lave-linge et sèche-linge, etc.), pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale (CMAS) de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM).
Date prévisionnelle de notification : mi-juillet 2026.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement :
- Lot 1 Matériel de restauration de cuisines professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 500 000 HT / TCM 80 000 HT / CMAS 50 000 HT)
- Lot 2 Matériel de laveries professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 50 000 HT / TCM 20 000 HT / CMAS 10 000 HT)
L’accord cadre sera conclu pour une période d’1 an à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction et par période d’un an. La durée maximale de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande, sur bordereau de prix unitaires ou hors bordereau de prix unitaires, devront être exécutées dans les délais suivants à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire :
- Lot n° 1 : Le délai maximal de livraison des fournitures est fixé à 50 jours ouvrés ;
- Lot n° 2 : le délai maximal de livraison des fournitures est fixé à 30 jours ouvrés.
Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l’article E2 de l’acte d’engagement, qui se substituera au(x) délai(s) ci-dessus.
Visite obligatoire de sites pour pouvoir répondre à la simulation servant au jugement des offres (se reporter à l'article 3.7 du règlement de la consultation pour modalités)
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Matériel de restauration de cuisines professionnelles Actif expand_more
(Montant maximum annuel : Ville de Troyes 500 000 HT / TCM 80 000 HT / CMAS 50 000 HT)
02 Matériel de laveries professionnelles Actif expand_more
(Montant maximum annuel : Ville de Troyes 50 000 HT / TCM 20 000 HT / CMAS 10 000 HT)
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