Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
Body-pl-cga
- Activité principale
-
Affaires économiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
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Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses
- Description
-
La présente consultation a trait à la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses.
Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71335000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-01+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ;
-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ;
-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
description Objet du marché
La présente consultation a trait à la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses.
Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
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Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses
La présente consultation a trait à la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de Repérages Amiante, de Diagnostics Plomb et d'Analyses.
Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
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