Accord-cadre portant sur la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement (évaluations environnementales, études d'impacts, accompagnement règlementaire et suivi des procédures, études thématiques en lien avec l'environnement et études faune-flore…) - 2 lots
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
M26F0081
- Intitulé
-
Accord-cadre portant sur la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement (évaluations environnementales, études d'impacts, accompagnement règlementaire et suivi des procédures, études thématiques en lien avec l'environnement et études faune-flore…) - 2 lots
- Description
-
La présente consultation porte sur un accord-cadre concernant la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans.
Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par période - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90713000
- CPV additionnels
-
79311000, 90711200, 90711400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB06
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-28+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
8 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
description Objet du marché
La présente consultation porte sur un accord-cadre concernant la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans.
Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par période
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Réalisation d'évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d'études environne... Actif expand_more
Réalisation d'évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d'études environnementales thématiques
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 700 000,00 euro(s) HT par période répartit comme suit : - Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans 300 000,00 euro(s) HT - => Le présent lot sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécutio…
02 Etudes faune-flore Actif expand_more
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum de 500 000,00 euro(s) HT par période, répartit comme suit : Orléans Métropole : 300 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans : 200 000,00 euro(s) HT - =>Le présent lot sera attribué au maximum à 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécutio…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur