Accord-cadre pour des prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026/32
- Intitulé
-
Accord-cadre pour des prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
- Description
-
Accord-cadre pour des prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77211400
- CPV additionnels
-
77211500
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-24+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
description Objet du marché
Accord-cadre pour des prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 Accord-cadre pour des prestations d'élagage et d'abattage d'arbres Actif expand_more
Accord-cadre pour des prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur