ACCORD CADRE POUR L'ACQUISITION DE MATERIELS ESPACES VERTS POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE BEAUNE ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026V24
- Intitulé
-
ACCORD CADRE POUR L'ACQUISITION DE MATERIELS ESPACES VERTS POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DE BEAUNE ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
- Description
-
Le présent accord-cadre multi attributaire a pour objet l'acquisition de matériels relatifs aux espaces verts pour les besoins de la Commune de Beaune et de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud.
L'acheteur sélectionnera au maximum 3 prestataires qu'il remettra systématiquement en concurrence lors de la survenance d'un besoin.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
16160000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-30+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
description Objet du marché
Le présent accord-cadre multi attributaire a pour objet l'acquisition de matériels relatifs aux espaces verts pour les besoins de la Commune de Beaune et de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud.
L'acheteur sélectionnera au maximum 3 prestataires qu'il remettra systématiquement en concurrence lors de la survenance d'un besoin.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Petits matériels espaces verts thermiques Actif expand_more
L’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 100 matériels sur toute la durée de l’accord-cadre et pour l’ensemble du groupement.
02 Petits matériels espaces verts électrique Actif expand_more
L’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 200 matériels de sur toute la durée de l’accord-cadre et pour l’ensemble du groupement.
03 Matériels espaces verts tractés ou portés Actif expand_more
L’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 10 matériels sur toute la durée de l’accord-cadre et pour l’ensemble du groupement.
04 matériels espaces verts autoportés Actif expand_more
L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 5 matériels sur toute la durée de l'accord-cadre et pour l'ensemble du groupement.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur