Accord Cadre pour l'Assistant à Maîtrise d’Ouvrage Exploitation et Maintenance du Patrimoine - Gestion des risques environnementaux : Lot 1 : Exploitation et Maintenance du Patrimoine.

La presente consultation porte sur la mise en place d'un Accord-Cadre d' Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) à mener dans le cadre de projet immobilier, portant sur des biens Immobiliers SNCF (bâtis, terrains et abords) de typologie Tertiaire (bureaux, bâtiments administratifs, …), Sociale (Services Médicaux, Action Sociale, Activités sportives ou associatives, partiellement Bâtiments Voyageurs, Logements, …), Industrielle (Etablissements Industriels de l’Equipement et de Maintenance du Matériel Roulant », bâtiments administratifs, …) et Ferroviaire (Bâtiments « pleine voies » hébergeant les services de Maintenance & Travaux, bâtiments administratifs, …) sur tout le territoire national pour le lot 1 : Exploitation et Maintenance du Patrimoine.

Attribution du premier marché subséquent du lot n°1 :
S’agissant du lot n° 1, les opérateurs économiques sont informés que le premier marché subséquent fondé sur ce lot sera attribué concomitamment à l’accord-cadre, afin de permettre la couverture de besoins immédiats dès l’entrée en vigueur de celui-ci. Cette attribution concomitante concerne uniquement le premier marché subséquent du lot n° 1. Ses modalités, notamment les conditions d’attribution dudit marché subséquent, sont précisées dans les documents de la consultation.