Accord-cadre pour l'entretien des équipements de chauffage individuel fonctionnant au bois
description Objet du marché
Accord-cadre pour l'entretien des équipements de chauffage individuel fonctionnant au bois
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Meldomys
- SIRET
- 51838
- Adresse
- 11 rue du Clon, 49001 Angers
- Contact
- RATIER Benoit
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description
Objet du marché
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- Référence
- 202601291123MB
- Intitulé
- Accord-cadre pour l'entretien des équipements de chauffage individuel fonctionnant au bois
- Description
- La présente consultation concerne l'entretien des équipements de chauffage individuel fonctionnant au bois. Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 1er juin 2026 ou à sa date de notification si elle est plus tardive. Durée du marché: 1 an reconductible 3 fois de manière tacite
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 50721000
- CPV additionnels
- 50721000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-02+01:00 à 17:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 5 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours et délais d'introduction sont régis par les articles suivants : - Le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, régi par les articles L 551-1 à L 551-12, et R 551-1 à R 551-6 du code de justice administrative ; - Le référé contractuel, après la signature du contrat, régi ...
Les recours et délais d'introduction sont régis par les articles suivants :
- Le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, régi par les articles L 551-1 à L 551-12, et R 551-1 à R 551-6 du code de justice administrative ;
- Le référé contractuel, après la signature du contrat, régi par les articles L 551-13 à L 551-23, et R 551-7 à R 551-10 du code de justice administrative ;
- Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ;
- Le recours pour excès de pouvoir
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Accord-cadre pour l'entretien des équipements de chauffage individuel fonctionnant au bois Actif expand_more
La présente consultation concerne l'entretien des équipements de chauffage individuel fonctionnant au bois.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 1er juin 2026 ou à sa date de notification si elle est plus tardive.
Durée du marché: 1 an reconductible 3 fois de manière tacite
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