Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

account_balance

Acheteur

expand_more

Nom: Ville de Valserhône
SIRET: 57783
Adresse: 34 rue de la République, 01206 Valserhône cedex
Contact: OLLIET Anne-Laure
Téléphone: 0450566086
Email: commandepublique@valserhone.fr
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

expand_more

Référence: TICKET RESTAU
Intitulé: Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS
Description: Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire.
Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône.
Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS.
Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS
Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées.
La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois
Nature du marché: Services
CPV principal: 66133000
CPV additionnels: 30199770
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRK21

gavel

Procédure

expand_more

Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-09-09+02:00 à 12:00:00+02:00

checklist

Conditions

expand_more

Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 12 mois

balance

Voies de recours

expand_more

Voies de recours: Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative.
Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée

description Objet du marché

Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire.
Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône.
Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS.
Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur) et du CCAS
Les titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées.
La valeur faciale des titres restaurants est de 8 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 titres restaurant par mois sur une durée de 11 mois

auto_awesome Résumé IA du RC

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

view_agenda Allotissement (1 lots)

00 Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS 66133000 — Services de traitement d'opérations et services de compensation — Actif expand_more

Code CPV

tag 66133000 — Services de traitement d'opérations et services de compensation

schedule Durée : 12 mois

location_on 01200 Valserhône

Voir la fiche complète arrow_forward