Accord-cadre pour la fourniture et la gestion de titres restaurant
description Objet du marché
Accord-cadre pour la fourniture et la gestion de titres restaurant
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- COBAS
- SIRET
- 63285
- Adresse
- 2, allée d'Espagne, 33311 Arcachon
- Contact
- DES ESGAULX Marie-Hélène
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026-06
- Intitulé
- Accord-cadre pour la fourniture et la gestion de titres restaurant
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant pour le personnel de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 66133000
- CPV additionnels
- 66133000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRI12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-20+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 5 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractu...
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Accord-cadre pour la fourniture et la gestion de titres restaurant Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres-…
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Disponible sur le profil acheteur