Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Ophis.

critères d'attribution:Qualité ; Valeur technique ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45 - Qualité ; Critère environnemental ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5 - Prix ; Prix ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
type de procédure balisée:Ouverte
ville du moa balisée:Clermont Ferrand
ligne d'adresse du moa:32 rue de Blanzat Cs 10522
durée du marché balisée:48 mois
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/613512-2026/pdfs
libellé du contact balisé:Brunet-Debaines Philippe - Directeur Général
raison sociale du moa balisée:OPHIS
qualifications professionnelles:CPV: 71600000 - Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
type de procedure:Appel d'offres ouvert
pays du moa balisée:FRA
caractéristiques principales:Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Ophis
code postal du moa balisé:63028
téléphone du contact balisé:0473411616
objet du marché:Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Ophis
texte du lot:DPE COLLECTIFS - DPE COLLECTIFS - CPV: 71600000
texte du lot:DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT SUD ET ISSOIRE - DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT SUD ET ISSOIRE - CPV: 71600000
texte du lot:DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT NORD ET RIOM - DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT NORD ET RIOM - CPV: 71600000
texte du lot:DIAGNOSTICS EN MAITRISE D'OUVRAGE - DIAGNOSTICS EN MAITRISE D'OUVRAGE - CPV: 71600000
texte du lot:DIAGNOSTICS AGENCES COURNON ET THIERS - DIAGNOSTICS AGENCES COURNON ET THIERS - CPV: 71600000
Référence Marché:AC/DIAGS IMMOB/2027-2030
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613512-2026 - Mise en concurrence
613512-2026.
613512-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil - Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Ophis
OJ S 172/2026 07/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: OPHIS
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Ophis
Description: Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Ophis
Identifiant de la procédure: e3b400d3-c9e0-45c8-9991-3a72d3de2465.
Identifiant interne: AC/DIAGS IMMOB/2027-2030
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Le type d'accord-cadre est différent par lot : Lots 01, 02, 03 et 04 : accord-cadre mixte (à bons de commande et marchés subséquents) mono-attributaire Lot 05 : accord-cadre mixte (à bons de commande et marchés subséquents) multi-attributaires
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT NORD ET RIOM
Description: DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT NORD ET RIOM
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine Ophis
Ville: Ensemble du patrimoine Ophis
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les modalités de reconduction sont décrites dans le Ccap (Cahier des Clauses Administratives Particulières)
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 2030
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864900
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864900
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ophis
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPHIS
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT SUD ET ISSOIRE
Description: DIAGNOSTICS AGENCES CLERMONT SUD ET ISSOIRE
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine Ophis
Ville: Ensemble du patrimoine Ophis
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les modalités de reconduction sont décrites dans le Ccap (Cahier des Clauses Administratives Particulières)
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 2030
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864900
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864900
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ophis
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPHIS
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: DIAGNOSTICS AGENCES COURNON ET THIERS
Description: DIAGNOSTICS AGENCES COURNON ET THIERS
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine Ophis
Ville: Ensemble du patrimoine Ophis
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les modalités de reconduction sont décrites dans le Ccap (Cahier des Clauses Administratives Particulières)
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 2030
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864900
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864900
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ophis
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPHIS
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: DPE COLLECTIFS
Description: DPE COLLECTIFS
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine Ophis
Ville: Ensemble du patrimoine Ophis
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les modalités de reconduction sont décrites dans le Ccap (Cahier des Clauses Administratives Particulières)
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 2030
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 45.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864900
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864900
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ophis
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPHIS
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: DIAGNOSTICS EN MAITRISE D'OUVRAGE
Description: DIAGNOSTICS EN MAITRISE D'OUVRAGE
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine Ophis
Ville: Ensemble du patrimoine Ophis
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Les modalités de reconduction sont décrites dans le Ccap (Cahier des Clauses Administratives Particulières)
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: 2030
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 55.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864900
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864900
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ophis
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPHIS
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 09EB3F85-9273-9831-CA6FFE57BEBA524A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: OPHIS
Numéro d'enregistrement: 15765.
Adresse postale: 32 rue de Blanzat Cs 10522.
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63028.
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Brunet-Debaines Philippe
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0473411616.
Télécopieur: 0473411641.
Adresse internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Profil de l'acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: OPHIS
Numéro d'enregistrement: 09EB3FAC-BB2B-ABDD-B11AA2DDFEE33EE7.
Adresse postale: 32 Rue De Blanzat
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: OPHIS CONTACT
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0473711616.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement: 09EB3FBF-BB5D-A9C2-8A96F2A503576A56.
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033.
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Numéro d'enregistrement: 09EB3FCF-D35B-1A0C-227D2DA4F7A9EEDF
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Ville: Lyon
Code postal: 69427.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0472772130
Télécopieur: 0472847855.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 0998d9bc-78f2-4110-a0af-a419edf7b28b - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 03/09/2026 15:10:24 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 613512-2026.
Numéro de publication au JO S: 172/2026.
Date de publication: 07/09/2026