Accord cadre pour la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre urbaine et des espaces publics de la ZAC de la Grande Plaine
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Accord cadre pour la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre urbaine et des espaces publics de la ZAC de la Grande Plaine
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Accord cadre pour la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre urbaine et des espaces publics de la ZAC de la Grande Plaine à Nangis (Seine-et-Marne 77)
La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. Le présent accord cadre est mono-attributaire. La procédure de consultation se déroulera en 2 phases successives : 1) Phase candidature (en cours) : Tout opérateur économique peut soumettre une deman…
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