Accord-cadre pour la réalisation de prestations de traductions écrites de documents par un traducteur
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Entité avec droits spéciaux
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
-
NAT2025_34
- Intitulé
-
Accord-cadre pour la réalisation de prestations de traductions écrites de documents par un traducteur
- Description
-
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de traductions écrites de documents par un traducteur pour le dispositif d’hébergement et/ou d’accompagnement d’Adoma.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79530000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-10+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE).
description Objet du marché
Accord-cadre pour la réalisation de prestations de traductions écrites de documents par un traducteur
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 1 - Traductions écrites "courantes" Actif expand_more
Le lot n°1 a pour objet la réalisation de prestations de traductions écrites "courantes" pour le dispositif d’hébergement et/ou d’accompagnement d’Adoma.
02 Lot 2 - Traductions écrites "assermentées" Actif expand_more
Le lot n°2 a pour objet la réalisation de prestations de traductions écrites "assermentées" pour le dispositif d’hébergement et/ou d’accompagnement d’Adoma.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur