Accord-cadre pour le nettoyage des locaux, des surfaces vitrées intérieures, des prestations spécifiques et ponctuelles et nettoyage des façades vitrées extérieures de l'immeuble PHOCEA à Marseille.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-0522
- Intitulé
-
Accord-cadre pour le nettoyage des locaux, des surfaces vitrées intérieures, des prestations spécifiques et ponctuelles et nettoyage des façades vitrées extérieures de l'immeuble PHOCEA à Marseille.
- Description
-
Accord-cadre pour le nettoyage des locaux, des surfaces vitrées intérieures, des prestations spécifiques et ponctuelles et nettoyage des façades vitrées extérieures de l'immeuble PHOCEA à Marseille. Il s’agit d’une relance après déclaration sans suite d’une première procédure en appel d’offres ouvert. Cet accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 200 000 euros HT et un montant maximum annuel de 700 000 euros HT.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90911300
- CPV additionnels
-
90900000, 90919000, 90911200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-22+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0522.
description Objet du marché
Accord-cadre pour le nettoyage des locaux, des surfaces vitrées intérieures, des prestations spécifiques et ponctuelles et nettoyage des façades vitrées extérieures de l'immeuble PHOCEA à Marseille. Il s’agit d’une relance après déclaration sans suite d’une première procédure en appel d’offres ouvert. Cet accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 200 000 euros HT et un montant maximum annuel de 700 000 euros HT.
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ACCORD-CADRE POUR LE NETTOYAGE DES LOCAUX , DES SURFACES VITREES INTERIEURES, DES PRESTATIONS SPECIFIQUES ET PONCTUELLES ET NETTOYAGE DES FACADES VITREES EXTERIEURES DE L'IMMEUBLE PHOCEA A MARSEILLE
Accord-cadre pour le nettoyage des locaux, des surfaces vitrées intérieures, des prestations spécifiques et ponctuelles et nettoyage des façades vitrées extérieures de l'immeuble PHOCEA à Marseille. Il s’agit d’une relance après déclaration sans suite d’une première procédure en appel d’offres ouvert. Cet accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 200 000 euros HT et un montant max…
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