Accord-cadre relatif à des prestations d’organisation d’évènements. Lot 1 : Prestations de régie d’accueil technique
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
LES ARTS DECORATIFS
- SIRET
-
78810524500013
- Adresse
-
107 rue de Rivoli, 75001 Paris
- Téléphone
-
+33144555961
-
xxx@xxx.xxx
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3086329&orgAcronyme=f5j
- Type d'acheteur
-
Entité avec droits spéciaux
- Activité principale
-
Rcr
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026_015
- Intitulé
-
Accord-cadre relatif à des prestations d’organisation d’évènements. Lot 1 : Prestations de régie d’accueil technique
- Description
-
L’objet de l’accord-cadre est d’accompagner les activités événementielles et privées des Arts décoratifs, principalement les prestation de régie d'accueil technique dans le cadre de privations d'espaces de ces deux sites : le musée des Arts décoratifs et le musée Nissim de Camondo.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79952000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-17+01:00 à 10:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Avant tout recours devant une juridiction française, le litige sera porté devant le médiateur des entreprises https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
En cas d’échec de cette première procédure, le droit français est seul applicable. Les tribunaux français sont les seuls compétents.
Tribunal judiciaire de Paris, Parvis du Tribunal de Paris, 75 859 PARIS Cedex 17
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou
publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction, en contestation de validité du contrat (recours Tropic – Recours Tarn-etGaronne) ouvert aux candidats évincés et aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
L’objet de l’accord-cadre est d’accompagner les activités événementielles et privées des Arts décoratifs, principalement les prestation de régie d'accueil technique dans le cadre de privations d'espaces de ces deux sites : le musée des Arts décoratifs et le musée Nissim de Camondo.
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Prestations de régie d’accueil technique Actif expand_more
L’objet de l’accord-cadre est la mise à disposition de régisseurs événementiels afin d’accompagner l’activité événementielle des Arts décoratifs afin d’accompagner l’activité événementielle des Arts décoratifs, principalement les privatisations d’espaces de ces deux sites : le musée des Arts décoratifs et le musée Nissim de Camondo.
Les régisseurs assurent la coordination opérationnelle des évén…
folder_open Documents de consultation (DCE)
2026-015 - RC.pdf
Règlement de consultation · 344 KB
DCE.zip
Pièce du dossier · 28.3 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur