ACCORD-CADRE RELATIF A DES TRAVAUX DE MENUISERIE POUR LE MUSEE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet des travaux de menuiserie pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac. Il n’est pas alloti.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an,
reconductible tacitement 3 fois pour la même durée (soit 4 ans maximum). Il s'agit d'un accord-cadre multi- attributaires
(3 titulaires maximum), s'exécutant par bons de commande et par
marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 € HT sur sa durée totale
(reconductions comprises). En application de l'article L2112-
2 du Code de la commande publique, l'exécution de l'accord-cadre comporte une clause d'insertion par l'activité économique.
Les modalités de réalisation de cette clause d'insertion
sont précisées dans les documents de la consultation.
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01 ACCORD-CADRE RELATIF A DES TRAVAUX DE MENUISERIE POUR LE MUSEE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC Actif expand_more
Le présent accord-cadre a pour objet des travaux de menuiserie pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac
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