ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE, LA LIVRAISON DE MONOCULAIRES, BINOCULAIRES ET JUMELLES ET ACCESSOIRES POUR LES SERVICES DE LA DFEN. LOT n°1 : JUMELLES ASTRONOMIQUES LOT n°3 : JUMELLES D’OBSERVATION Consultation 2026-0332 (Relance du LOT 1 consultation 2025-0344 suite à une procédure infructueuse)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-0332
- Intitulé
-
ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE, LA LIVRAISON DE MONOCULAIRES, BINOCULAIRES ET JUMELLES ET ACCESSOIRES POUR LES SERVICES DE LA DFEN. LOT n°1 : JUMELLES ASTRONOMIQUES LOT n°3 : JUMELLES D’OBSERVATION Consultation 2026-0332 (Relance du LOT 1 consultation 2025-0344 suite à une procédure infructueuse)
- Description
-
L’accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison de monoculaires, binoculaires, jumelles et accessoires pour les services de la DFEN. Ces prestations devront également inclure le service après vente correspondant. Lot n°1 : jumelles astronomiques grand diamètre et accessoires associés pour les besoins des forestiers sapeurs Lot n°3 : jumelles d’observation et accessoires associés pour les besoins des domaines départementaux (Relance du LOT 1 consultation 2025-0344 suite à une procédure infructueuse)
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
38631000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-09+01:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
: - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative); - référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative); - le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0332
description Objet du marché
L’accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison de monoculaires, binoculaires, jumelles et accessoires pour les services de la DFEN. Ces prestations devront également inclure le service après vente correspondant. Lot n°1 : jumelles astronomiques grand diamètre et accessoires associés pour les besoins des forestiers sapeurs Lot n°3 : jumelles d’observation et accessoires associés pour les besoins des domaines départementaux (Relance du LOT 1 consultation 2025-0344 suite à une procédure infructueuse)
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01 JUMELLES ASTRONOMIQUES GRAND DIAMETRE ET ACCESSOIRES ASSOCIES POUR LES BESOINS DES FORESTIERS SAPEURS Actif expand_more
JUMELLES ASTRONOMIQUES GRAND DIAMETRE ET ACCESSOIRES ASSOCIES POUR LES BESOINS DES FORESTIERS SAPEURS
03 JUMELLES D’OBSERVATION ET ACCESSOIRES ASSOCIES POUR LES BESOINS DES DOMAINES DEPARTEMENTAUX Actif expand_more
JUMELLES D’OBSERVATION ET ACCESSOIRES ASSOCIES POUR LES BESOINS DES DOMAINES DEPARTEMENTAUX
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE 2026-0332.zip
Pièce du dossier · 4.41 MB
01_RC_2026-0332_RELANCE_JUMELLES_LOTS1-3.pdf
Règlement de consultation · 368 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur