Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’UGECAM Ile-De-France. Cet accord-cadre mono attributaire est mixte : - Une partie des prestations sera exécutée par l’émission d’un bon de commandes au fur et à mesure du besoin - Une autre partie des prestations sera exécutée par la conclusion de marchés subséquents Cet accord-cadre est régi par les articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la...
description Objet du marché
Accord-cadre relatif aux prestations de maintenance, d’entretien des toitures, gouttières, chéneaux et descentes d’eau pluviale des établissements de l’UGECAM Ile-De-France.
Cet accord-cadre mono attributaire est mixte :
- Une partie des prestations sera exécutée par l’émission d’un bon de commandes au fur et à mesure du besoin
- Une autre partie des prestations sera exécutée par la conclusion de marchés subséquents
Cet accord-cadre est régi par les articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum - Secteur 1
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