Accord-cadre relatif aux travaux et l’exploitation du réseau d’eau potable pour la SPL les Eaux de la Confluence
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
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2600003
- Intitulé
-
Accord-cadre relatif aux travaux et l’exploitation du réseau d’eau potable pour la SPL les Eaux de la Confluence
- Description
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Accord-cadre relatif aux travaux et l’exploitation du réseau d’eau potable pour la SPL les Eaux de la Confluence
- Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
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45232150
- CPV additionnels
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44161200, 41110000, 65130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR108
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
96 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative). - Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) - Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
description Objet du marché
Accord-cadre relatif aux travaux et l’exploitation du réseau d’eau potable pour la SPL les Eaux de la Confluence
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Gros travaux de renouvellement Actif expand_more
Travaux de renouvellement de conduite planifiables annuellement
02 Petits travaux d’entretien Actif expand_more
Mise à niveau de bouche à clé, création de branchements isolés
03 Travaux urgents et astreinte Actif expand_more
Intervention en astreinte pour réparation de fuite
folder_open Documents de consultation (DCE)
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