ACCORD CADRE TRANSPORT SCOLAIRE ET EXTRA-SCOLAIRE
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ACCORD CADRE TRANSPORT SCOLAIRE ET EXTRA-SCOLAIRE.
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A01 circuit cimenterie détaillé - annexe 1.pdf
Pièce du dossier · 530 KB
CCAP transport 2026 2027.pdf
Pièce du dossier · 515 KB
A02 AR élem-mat - annexe 2.pdf
Pièce du dossier · 266 KB
A03 AR CANT mat - annexe 3.pdf
Pièce du dossier · 311 KB
A04 Piscine_Collège - annexe 4.pdf
Pièce du dossier · 252 KB
A05 Mercredis récréatifs - annexe 5.pdf
Pièce du dossier · 325 KB
A06 Coordonnées téléphonique - Annexe 6.pdf
Pièce du dossier · 574 KB
A07 Prise en charge animateurs_ramassage CIMENTERIE _ annexe 7.pdf
Pièce du dossier · 304 KB
A08 Adresses des sites - Annexe 8.pdf
Pièce du dossier · 617 KB
ACTE ENGAGEMENT 2026 2027.doc
Pièce du dossier · 129 KB
Bordereau prix transport 2026-2027.xls
Pièce du dossier · 44.5 KB
DC1.doc
Pièce du dossier · 104 KB
DC2.rtf
Pièce du dossier · 609 KB
RC transport 2026 2027.pdf
Règlement de consultation · 650 KB