Accords-cadres relatifs à la grande rénovation des escaliers mécaniques et des ascenseurs du réseau TCL.
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Accords-cadres relatifs à la grande rénovation des escaliers mécaniques et des ascenseurs du réseau TCL.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Escaliers mécaniques Actif expand_more
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'un nombre suffisant d'offres classées. Un acc…
02 Ascenseurs Actif expand_more
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique et conclu avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 400 000 euro(s) HT sur toute sa durée, toutes périodes de reconduc…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation · 1.03 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
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