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En cours Procédure négociée Réf: 26-55791

Accords-cadres travaux d'assainissement, d'eau potable, d'eaux pluviales

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

SIRET

60903

Adresse

11 Place François Mitterrand, 14100 Lisieux

Contact

AUBEY François

Téléphone

0231616600

Email

commandepublique@agglo-lisieux.fr

Activité principale

Water

description

Objet du marché

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Référence

26-020

Intitulé

Accords-cadres travaux d'assainissement, d'eau potable, d'eaux pluviales

Description

Accords-cadres mono attributaire à bons de commande de travaux d'assainissement, d'eau potable, d'eaux pluviales

Nature du marché

Travaux

CPV principal

45232410

CPV additionnels

44162500

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRD11

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure négociée avec mise en concurrence

Date limite de réception des offres

2026-06-26+02:00 à 12:00:00+02:00

Nombre max de lots soumis

2

Nombre max de lots attribués

2

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Durée du marché

60 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994)

description Objet du marché

Accords-cadres mono attributaire à bons de commande de travaux d'assainissement, d'eau potable, d'eaux pluviales

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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view_agenda Allotissement (2 lots)

01 Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux eau potable Actif expand_more
Code CPV
tag 45232410 — Travaux d'assainissement
Montant estimé
euro 3,000,000 €
schedule Durée : 60 mois
location_on 14100 Lisieux

Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux eau potable

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02 Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux assainissement et pluvial Actif expand_more
Code CPV
tag 45232410 — Travaux d'assainissement
Montant estimé
euro 4,500,000 €
schedule Durée : 60 mois
location_on 14100 Lisieux

Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux assainissement et pluvial

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