ACHAT D’ENVELOPPES PRE IMPRIMEES A FENETRE TRANSPARENTE AU FORMAT C6/5
description Objet du marché
L’objet de l'accord-cadre est la fourniture d’enveloppes pré imprimées à fenêtre transparente au format C6/5.
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01 ACHAT D’ENVELOPPES PRE IMPRIMEES A FENETRE TRANSPARENTE AU FORMAT C6/5 Actif expand_more
L'accord-cadre a pour objet l’achat d’enveloppes pré imprimées à fenêtre transparente au format C6/5.Il est conclu en application du Code de la commande publique issu de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la commande publique et du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la commande publique, parus au Journal …
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