Achat d’un spectromètre de masse couplé à une source à plasma induit (ICP-MS) avec correction des interférences - neuf ou d’occasion - pour IMT NORD EUROPE.

Le présent marché a pour objet l’achat, la livraison, l’installation et la mise en service d’un Spectromètre de Masse couplé à une source à Plasma Induit (ICP-MS) - neuf, de démonstration, d’occasion ou reconditionné, dédié à l’analyse quantitative des éléments à l’état de traces dans des échantillons atmosphériques pour le Centre d’Enseignement, de Recherche et d’Innovation « Energie et Environnement » de l’IMT Nord Europe. Il doit inclure à minima un système d’introduction de l’échantillon et de refroidissement, un système de collision/réaction et un logiciel de contrôle et de traitement des données.

Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative.
Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en œuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative.
Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative.
Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.